REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Les clauses du présent règlement ainsi que celles du contrat d’accueil qui en découlent sont valables jusqu’au 31 décembre 2014. Certains points seront mis à jour pour le 1er janvier 2015.

I. CONDITIONS D'ACCUEIL DES " PETITES FRIPOUILLES "

      HORAIRES ET CONGES

II. CONDITIONS FINANCIERES

      A. REDEVANCE DE RESERVATION ET CAUTION

      B. ETABLISSEMENT DE LA NOTE DE FRAIS DE GARDE

      C. ABSENCES

      D. CAS DE FORCE MAJEURE

      E. RUPTURE DE CONTRAT ET PREAVIS

III. SERVICES RENDUS ET ORGANISATION

      A. FOURNITURES

      B. REUNION DES PARENTS

      C. PERSONNES AUTORISEES A PRENDRE L'ENFANT

      D. SANTE ET HYGIENE

      E. SECURITE ET ASSURANCES

      F. DEDUCTIBILITE FISCALE